Pour délibération : 18 - Subvention d'équipement à attribuer au Service Départemental d'incendie et de Secours de la Dordogne pour participer au financement ...

Pour délibération : 16 - Convention de reversement de la taxe sur la consommation finale d'électricité entre le Syndicat Départemental d'Energies de la ...

Pour délibération : 15 - Ruisseau du Caudeau - Plan de prévention du risque inondation Captation : 3'36.

Pour délibération : 14 - Élargissement de la rue du Tounet - Acquisition d'une bande de terrain Captation : 2'06.

Conseil municipal du 16 avril 2015 01 - Appel - Procès Verbal - Adoption de l'ordre du jour Pour information : - Décisions prises par le maire et les adjoints dans ...

Pour Délibération : 12 - Procédure d'expropriation - Bande de terrain 2 rue Saint Simon Captation : 5'

Pour délibération : 05 - Attribution de subventions - Année 2015 Captation : 63'

Pour Délibération : 09 - Création d'un comité consultatif de la jeunesse Captation : 7'57.

Pour délibération : 10 - Classes de découvertes et journées culturelles - Participation communale 2015 Captation : 2'52.

Pour délibération : 06 - Contrat de ville 2015 - Présentations des projets et participations Ville de Bergerac Captation : 7'54.

Pour délibération : 07 - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents Captation : 1'38.

Conseil municipal du 16 avril 2015 Pour délibération : 02 - Modernisation du recouvrement du produit des services - Mise en place du paiement par ...