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Conseil Municipal de Bergerac : - VILLE DE BERGERAC - JANVIER 2017
Vendredi 27 janvier 2017

Conseil Municipal de Bergerac du 25 janvier 2017 Procès Verbal : approbation du procès-verbal de la séance précédente Ordre du Jour : Adoption de l’ordre du jour Pour information : 1. Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal 2. Rapport d’activité 2015-2016 de la SEM Urbalys Habitat 3. Chambre Régionale des Comptes : rapport d’observations définitives concernant la gestion de la CAB (années 2013 et suivantes) Pour Délibération : 4. Avances sur subventions 2017 4 bis. Transfert de la compétence numérique à la CAB 5. Tableau des emplois permanents. Transformation d’un poste de référent(e) réussite éducative et politique de santé 6. Concession de travaux pour la construction d’un bâtiment d’hébergement pour personnes en difficulté. 7. Désignation d’une commission pour la délégation de service public du camping municipal 8. Adhésion réseau MANACOM (réseau des managers de commerce) 9. Diagnostic commercial de la ville de Bergerac. Demande de subvention auprès de l’Union Européenne et de la Caisse des dépôts et Consignations 10. Renouvellement du projet éducatif de Territoire (PEDT) 11. Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétiques 12. Acquisition d’une parcelle promenade Pierre Loti à l’indivision GUINE-GHYSELS 13. Engagement des études d’effacement des réseaux aériens route de Bordeaux et route de Périgueux par le SDE24 14. Opération programmée pour l’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement urbain - Attribution de subventions Affaires Diverses : néant Questions Diverses : néant Janvier 2017 Captation : 96'



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