Conseil Municipal de Bergerac - Septembre 2015 Intégralité Découpage par questions à suivre. Ordre du jour : 1. Appel - Adoption de l'ordre du jour 2. Pour information : décisions prises par le maire 3. Décision modificative N°2 - Exercice 2015 4. Admission en non valeur - Exercice 2015 5. Emprunts auprès de la Caisse des dépôts et consignations 6. Provision à constituer - Contentieux SOGE-Charpente 7. Avenant à l'accord d'intéressement de la régie autonome d'abattage 8. Attribution de bourses pour des athlètes de haut niveau 9. Projet éducatif de la ville et règlement intérieur (périscolaire) 10. Gratuité Pass Jeunes 11. Changement périmètre des écoles Jean Moulin et Les Vaures 12. Prise en charge des frais de déplacement de M. RUBINO 13. Règlement intérieur "opération sport" 14. Convention de mise à disposition de la cuisine centrale au CCAS 15. Groupement de commandes CCAS (assurances) 16. Vente d'un terrain sur la ZI de Campréal 17. Vente d'une parcelle de terrain - MONZIE 18. Vente d'une parcelle de terrain - DUMAS 19. Acquisition de propriété - chemin du petit Rooy à Charente-Périgord Aménagement Foncier 20. Acquisition de la chapelle du Sauveur, rue de la Citadelle 21. Acquisition d'un bâtiment à Urbalys Habitat rue des Frères Prêcheurs 22. Cession à Urbalys d'un ensemble immobilier rue Saint-Michel 23. Déclassement d'une emprise du domaine public, place Louis de la Bardonnie 24. Agenda d'accessibilité programmée 25. Ilôt Berggren - Opération multisites de Résorption de l'Habitat insalubre 26. Subvention d'équipement à attribuer au Service Départemental d'incendie et de Secours de la Dordogne pour participer au financement de l'opération de reconstruction du centre d'incendie et de secours de Bergerac 27. Convention de programmation et de suivi du déploiement de la fibre optique 28. Convention avec le Pôle de Santé de Bergerac pour l'amélioration de l'accès aux soins. 29. Questions diverses (2 questions du FN)