Conseil Municipal de Bergerac : Octobre 2014
Jeudi 23 octobre 2014

Conseil Municipal de Bergerac Séance du 09 octobre 2014 Appel - Approbation du procès-verbal de la séance précédente - Adoption de l’ordre du jour Q1 - Pour information : décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations. Q2 - Décision modificative n°2 - Exercice 2014 Q3 - Mandat spécial - Frais de mission dans le cadre d’un voyage à Paris pour le Tour de France Q4 - Abattoir - Prime exceptionnelle Q5 - Subventions aux associations pour l’année 2014 (compléments) Q6 - Personnel de la Maison d’Accueil Temporaire - Aide à la professionnalisation Q7 - Tableau des effectifs Q8 - Commission consultative des Services Publics Locaux - désignation des associations Q9 - Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’installation et la gestion d’une patinoire temporaire Q10 - Modification de la délibération de création de conseils de quartiers Q11 - Commission extra-municipale de l’environnement - Modification Q12 - Convention entre la ville de Bergerac et la Calandreta Q13 - Création d’un marché biologique Q14 - Convention entre la ville de Bergerac et Bouygues Télécom Q15 - Questions diverses : - Motion de M. Zapera pour faire de Marouane Barghouti citoyen d’honneur de la ville de Bergerac. - Motion de Mme Simonnet sur la dénomination d’une place ou d’une rue dénomme de Felix Landry. - Question du PS sur le retour en régie municipale de la restauration municipale - Questions du FN sur l’insécurité et l’attractivité à Bergerac Captation : 2'23



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