Conseil Municipal de Bergerac : NOVEMBRE 2016
Lundi 21 novembre 2016

Conseil Municipal de Bergerac - 18 novembre 2016 Intégralité Captation : 162’ Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Adoption de l’ordre du jour - Pour information : 1. Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations - Pour délibération : 2. Rapport d’Orientation Budgétaire 2017 3. Décision modificative n°4 - Exercice 2016 4. Election de 2 conseillers municipaux communautaires et dénomination de la future Communauté d’Agglomération 5. Attribution d’une subvention au club « Judo Bergerac » 6. Attribution de bourse pour l’accompagnement d’un athlète de haut niveau - Antoine Cabiai 7. Demande de subvention pour l’acquisition de matériels pour le centre municipal de santé 8. Servitude de passage au profit d’une propriété rue Fustel de Coulanges 9. Aides directes aux entreprises dans le cadre du Fonds d’intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) 10. Mise en conformité de la Maison de l’Emploi Sud Périgord avec le droit communautaire - Reconnaissance comme service d’intérêt économique général 11. Protection fonctionnelle de 3 agents de la collectivité 12. Protection fonctionnelle pour une élue de la collectivité 13. Mise en oeuvre d’une démarche d’évaluation des risques - Demande de subvention auprès de la Caisse Nationale de Retraités des Agents des Collectivités Locales 14. Modification du budget prévisionnel 2016 (APP - Avenant avec la Ligue de l’Enseignement) 15. Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Evolution du programme d’actions 16. Syndicat mixte Rivières, Vallées et Patrimoine en Bergeracois - Modification des statuts Affaires et questions diverses : néant.



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