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Conseil Municipal de Bergerac : JUIN 2016 - INTEGRALITE
Dimanche 12 juin 2016

Nouveauté : grâce aux annotations intégrées à la vidéo, vous pouvez passer d’une question à l’autre en cliquant. CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2016 ORDRE DU JOUR Appel : 23’’ à 03’18 PROCES-VERBAL : 03’18 à 03’37 Approbation procès-verbal de la séance précédente ORDRE DU JOUR Adoption de l'ordre du jour POUR INFORMATION 1 - Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du. Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales) Consultable en Mairie au Secrétariat Général et sur le site Internet de la Ville - 03’38 à 4’01 2 - Rapport annuel 2015 sur la délégation de service public du stationnement payant (Consultable en Mairie au Secrétariat Général) - 4’02 à 45’26 3 - Rapport annuel 2015 sur la délégation de service public de la fourrière pour véhicules terrestres (Consultable en Mairie au Secrétariat Général) - 45’27 à 46’46 4 - Rapport d'activité de la délégation de service public de la restauration scolaire - 1er septembre 2014 - 17 juillet 2015 (Consultable en Mairie au Secrétariat Général) - 46’47 à 52’29 POUR DELIBERATION 5 - Décision modificative N°1 corrigée Exercice 2016 - 52’30 à 1h14’15 6 - Approbation des comptes de gestion du receveur- Exercice 2015 - 1h14’15 à 1h15’42 7 - Approbation des comptes administratifs - Exercice 2015 - 1h15’43 à 1h56’40 8 - Affectation des résultats - Exercice 2015 - 1h56’40 à 1h57’23 9 - Attributions complémentaires de subventions - Exercice 2016 - 1h57’24 à 1h58’50 10 - Accord local sur la recomposition du Conseil Communautaire - 1h58’51 à 2h07’13 11 - Projet de périmètre du nouvel Établissement Public de Coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise et de la Communes de Communes des Coteaux de Sigoulès - 2h07’14 à 2h10’29 12 - Convention de partenariat entre la Ville de Bergerac, Forma Sport Dordogne et la Communauté d'Agglomération Bergeracoise - 2h10’30 à 2h12’09 13 - Convention de partenariat entre la Ville de Bergerac et l'Association l'Atelier - 2h12’10 à 2h13’55 14 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (consultable en Mairie au Secrétariat Général) - 2h13’55 à 2h17’01 15 - Colloque Villes de France à Paris - Mandat spécial - 2h17’02 à 2h18’53 16 - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents - 2h18’53 à 2h20’23 17 - Centre municipal de santé - 2h20’24 à 2h36’13 - Création de quatre postes de médecins généralistes à temps complet - Modification de la délibération relative au régime indemnitaire - Création d'un poste de secrétaire médicale à temps complet - Création d'un poste de secrétaire médicale à temps non complet 50% 18 - Tableau des emplois permanents - Création d'un poste de manager de centre-ville - 2h36’14 à 2h40’38 19 - Modification du règlement fixant les obligations et indemnités des directeurs(trices) et des enseignants(tes) sur les temps périscolaires - 2h40’39 à 2h42’08 20 - Classes de découverte et journées culturelles - Participation communale 2016 - 2h42’08 à 2h43’51 21 - Protection fonctionnelle de 2 agents de la police municipale - 2h43’53 à 2h46’06 22 - Avenant à la convention de groupement de commandes entre la Ville et le Centre Communal Action Sociale en vue de la passation des marchés d'assurance - 2h46’07 à 2h47’33 23 - Participation financière de l'Association Canal Pourpre aux travaux de mises aux normes électriques du local situé au 19 rue Emile Zola - 2h47’34 à 2h48’55 24 - Syndicat Mixte des Eaux de la Dordogne - Adhésion de nouvelles collectivités et modification des statuts - 2h48’56 à 2h51’40 25 - Aménagement du trottoir rue Georges Clemenceau - Acquisition de bandes de terrains à Madame Marie-Françoise BARRAT et à Monsieur Marc RENARD - 2h51’41 à 2h53’25 26 - Procédure de déclaration d'immeuble en état d'abandon manifeste - Propriété 1 avenue Pasteur - 2h53’26 à 2h56’13 27 - Acquisition d'une parcelle 11 boulevard Beausoleil - Maison d'Accueil Temporaire - 2h56’14 à 2h57’34 28 - Incorporation des emprises de l'allée André Lévêque et acquisition de parcelles - 2h57’35 à 3h03’24 29 - Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain -Attribution de subventions - 3h03’25 à 3h08’20 30 - Incorporation des espaces communs du lotissement Saint-Onger Park - Acquisition de parcelles constituant la coulée verte du Caudeau - 3h08’21 à 3h14’06 31 – Route Départementale n°13 - Transfert de domanialité au profit de la Ville de Bergerac - 3h14’07 à 3h15’58 AFFAIRES DIVERSES QUESTIONS DIVERSES : 3h15’59 à 3h19’20



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