Conseil Municipal de Bergerac : DECEMBRE 2016
Samedi 17 décembre 2016

Conseil Municipal de Bergerac - 15 décembre 2016 Intégralité Captation : 168' Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance précédente Adoption de l’ordre du jour - Pour information : 1. Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations 2. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes - Pour délibération : 3. Budget primitif 2017 4. Délégation de Service Public pour la gestion de la guinguette de Pombonne 5. Dénomination du futur Centre Social rive gauche : Centre Social culturel et sportif Germaine TILLION 6. Ouvertures dominicales des commerces - Année 2017 7. Mai des Arts 2017 - Concours de peinture - Modification du règlement 8. Nouvelle dénomination de l'APP : Atelier de Pédagogie Personnalisée de Bergerac - Jean Macé 9. Budget prévisionnel 2017 - Atelier de Pédagogie Personnalisée - Avenant au Protocole d'accord entre la ville de Bergerac et la Ligue de l'enseignement 10. Fusion écoles maternelle et élémentaire René DESMAISON 11. Règlement fixant les obligations et indemnités des directeurs (trices) et des enseignants(tes) sur les temps périscolaires 12. Actualisation de la liste des logements de fonction 13. Convention entre la Ville de Bergerac et son Centre Communal D'Actions Sociales (CCAS) 14. Renouvellement de la convention avec le Comité des Oeuvres sociales du personnel de la Ville de Bergerac 15. Délégation de service public pour la gestion d'une fourrière pour véhicules terrestres - Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation 16. Contrat de délégation par affermage du service public d'eau potable 17. Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement urbain - Attribution des subventions 18. Transfert de la "Gestion des Miliuex Aquatiques et Prévention des Inondations" (GEMAPI) au Syndicat Mixte "Rivières, vallées et Patrimoine en Bergeracois" Affaires et questions diverses.



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