Conseil Municipal de Bergerac : DECEMBRE 2014
Dimanche 21 décembre 2014

Conseil Municipal de Bergerac - 11 décembre 2014 Durée : 2h49 Ordre du jour : - Adoption du procès verbal de la séance précédente - Adoption de l'ordre du jour POUR INFORMATION : 1. Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal 2. Rapport d'activités 2013 de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise. POUR DELIBERATION : 3. Admissions en non-valeur des créances impayées n°2014-2 et reprise de provisions. 4. Décision modificative n°3 - Exercice 2014 5. Budget Primitif 2015 6. SEM Urbalys - Désignation 7. Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger dans les établissements scolaires 8. Mandat spécial frais de mission dans le cadre d'un déplacement à Paris lors du Congrès des Maires 9. Label Commune Donneur 10. Borne de recharge pour véhicules électriques - Transfert de compétence au SDE 24 11. Contrat de ville avec le Conseil Général de la Dordogne - Avenant n°1 12. Centre de secours de Bergerac : affirmation d'une priorité et demande d'amendement au budget de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise 13. Lycée de l'Alba : financement du désamiantage des locaux : convention tripartite. Motions



Newsletter



A voir également

Conseil Municipal de Bergerac : DE LEMBRAS DU 25 juin 2020
Dimanche 05 juillet 2020

Captation du Conseil Municipal de Lembras du 25 juin 2020 Conseil municipal de Lembras jeudi 4 juin 2020 02:00 Compte-rendu du conseil communautaire ...


Conseil Municipal de Bergerac : CONSEIL MUNICIPAL DE BERGERAC DU 4 JUILLET 2020
Dimanche 05 juillet 2020

Captation de l'intégralité du Conseil Municipal du 4 Juillet 2020. Installation du nouveau conseil et élection du nouveau Maire : Jonathan Prioleaud. Élection ...


Conseil Municipal de Bergerac : 28 JUIN 2020
Samedi 30 mai 2020

Le conseil municipal s'est tenu à huis clos à la salle Anatole France. ORDRE DU JOUR Adoption de l'ordre du jour POUR INFORMATION (L 2122.22) 1.



Mentions LégalesCrédits© Canal Pourpre, tous droits réservés.Gigraphe Release