Conseil Municipal de Bergerac : DECEMBRE 2014
Dimanche 21 décembre 2014

Conseil Municipal de Bergerac - 11 décembre 2014 Durée : 2h49 Ordre du jour : - Adoption du procès verbal de la séance précédente - Adoption de l'ordre du jour POUR INFORMATION : 1. Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal 2. Rapport d'activités 2013 de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise. POUR DELIBERATION : 3. Admissions en non-valeur des créances impayées n°2014-2 et reprise de provisions. 4. Décision modificative n°3 - Exercice 2014 5. Budget Primitif 2015 6. SEM Urbalys - Désignation 7. Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger dans les établissements scolaires 8. Mandat spécial frais de mission dans le cadre d'un déplacement à Paris lors du Congrès des Maires 9. Label Commune Donneur 10. Borne de recharge pour véhicules électriques - Transfert de compétence au SDE 24 11. Contrat de ville avec le Conseil Général de la Dordogne - Avenant n°1 12. Centre de secours de Bergerac : affirmation d'une priorité et demande d'amendement au budget de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise 13. Lycée de l'Alba : financement du désamiantage des locaux : convention tripartite. Motions



Newsletter



A voir également

Conseil Municipal de Bergerac : MAI 2019
Vendredi 17 mai 2019

Conseil Municipal de Bergerac - Intégralité 15 mai 2019. Dossier central : les comptes administratifs. Captation : 79'


Conseil Municipal de Bergerac : MARS 2019
Samedi 30 mars 2019

Intégralité du Conseil Municipal de Bergerac Mars 2019 Subventions aux associations. Captation : 1h41 mars 2019.


Conseil Municipal de Bergerac : 07-02-2019
Samedi 09 février 2019

Intégralité du Conseil Municipal du 7/02/2019 108'



Mentions LégalesCrédits© Canal Pourpre, tous droits réservés.Gigraphe Release