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Conseil Municipal de Bergerac : CONSEIL COMMUNAUTAIRE - CAB - DECEMBRE 2014
Dimanche 21 décembre 2014

Conseil Communautaire du 15 décembre 2014 Captation : 2h10 Ordre du jour : - Adoption de l'ordre du jour 1. Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal pour le territoire de l'ex-Communauté de Communes "Dordogne-Eyraud-Lidoire" 2. Budget Principal - Décision modificative n°3 3. Budget annexe du SPANC - Décision modificative n°1 4. Ouverture des crédits anticipés 5. Attribution d'un fonds de concours à la commune de la Force 6. Attribution d'une subvention d'investissement au syndicat intercommunal du canal de Lalinde 7. Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères 8. Personnel communautaire - Tableau des effectifs 9. Personnel communautaire - Conventions de prestations de service avec certaines communes 10. Personnel communautaire - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) 11. Frais de mission et de déplacement des élus communautaires. 12. Désignation de représentants de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise au sein des conseils d'administration des collèges et lycées publics. 13. Dissolution du syndicat mixte de développement de l'ouest bergeracois SD24 14. Télécentre - Avance au compte courant 15. Aide à la création d'emploi - Société Winetailors 16. Aide à la création d'emploi - SARL Calvet 17. Aide à la création d'emploi - Société La Truffe Périgourdine 18. Aide à la création d'emploi - Société Mojac Technologies 19. Installation du restaurant la Boucherie - Vente de terrrains. 20. Aménagement du carrefour giratoire sur la RD 936 desservant la zone d'activités de Saint-Laurent-des-Vignes et les terrains de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise - Convention Tripartite 21. Arrêt du projet et bilan de la concertation de la révision à modalités simplifiées n°3 de la commune de Bergerac 22. Arasement d'un merlon longeant la Z.A.E. de Cablanc à Creysse - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage 23. Avenant à la convention Scène de Musiques Actuelles de Réseau Dordogne 24. Règlement intérieur des bibliothèques 25. Contrat Local de Santé - Avenant n°2 - Motion de soutien aux salariés d'Eurenco



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