Conseil Municipal de Bergerac : AVRIL 2016
Dimanche 01 mai 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 28/05/2016 Intégralité 3h34 Approbation du PV de la séance précédente -Adoption de l'Ordre du Jour -Pour Information(L2122.22): 1-Décision prise par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (Article L 1222-22 du code générale des collectivités territoriales) consultables en mairie et sur le site internet de la ville Pour délibération: 2 - Décision modificative N°1 - Exercice 2016 3 - Attribution de subventions - Exercice 2016 4 - Mise à disposition de personnels municipaux( fonctionnaires titulaires et agents en CDI) auprès d'associations contribuant à la la mise en oeuvre d'une politique nécessaire à l'exercice d'une mission de service public (Consultables en Mairie) 5 - Convention d'objectifs et de moyens année 2016 (Consultables en Mairie) 6 - Attribution de bourses pour l'accompagnement d'un athlète de haut niveau - Disciplines "Street" et "Bowl" Shani Bru 7- Soutien aux projets des Conseils de Quartier: attribution de subventions aux associations de quartier au titre de 2016 8 - Institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales 9 - Délocalisation du marché aux plants de la place Louis de la Bardonnie vers la place De Lattre de Tassigny 10 - Recrutement d'un manager de centre ville. demande de subvention auprès de la caisse des dépots et consignations et du Pays du Grand Bergeracois 11 - Aides directes aux entreprises dans le cadre du Fond d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce(FISAC) 12 - Changement périmètre écoles élémentaires Jean Moulin et les Vaures 13 - Charte des ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles 14 - Mise en place d'une Société d'Economie Mixte Locale(SEML) pour la restauration collective 15 - La WAB (Web Association Bergerac) . Participation de la ville au capital de la SCIC (Société Coopérative d'Intérêt Collectif) 16- Adhésion à l'Association Aquitaine des Achats Publics Responsables 17 - Aéroport de Roumanière- Dénomination de la place Jean-Pierre Conte 18 - Dénomination de l'ancien lycée de l'Alba - Centre Jacques Lagabrielle 19 - Levée du leg sur le batiment dénommé "crêche Moulinier" 21 Place de la Madeleine 20 - Création d'un centre de santé municipal et recrutement de médecins et de personnels salariés 21 - Aide à l'accueil d'externes en médecine par les médecins de Bergerac 22 - Solidarité avec la famille Chammata 23 - Déclassement d'emprises du domaine public en vue de la construction d'un centre commercial rues Durou et Saint Martin



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