Conseil Municipal de Bergerac : 13 NOVEMBRE 2014
Mardi 25 novembre 2014

Conseil Municipal de Bergerac - Captation 13 novembre 2014 - INTEGRALITE - 3h09 01 - Approbation du procès-verbal de la séance précédente 02 - Adoption de l’ordre du jour Pour information : 03 - Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations 04 - Restauration collective Pour délibération : 05 - Règlement intérieur du Conseil Municipal 06 - SEM Urbalys - Conseil d’administration - désignation 07 - Convention d’objectifs et de moyens saison 2014-2015 08 - Demande de bourse pour l’accompagnement d’un athlète de haut niveau 09 - Fiscalité de l’urbanisme - Taxe d’aménagement 10 - Acquisition des terrains du site de l’ESCAT 11 - Rénovation de l’éclairage public - Convention-cadre entre le SDE 24 et la ville de Bergerac 12 - Demande d’abonnement au Boulazac Basket Dordogne 13 - Débat d’orientations budgétaires 2015 14 - Motion pour l’amélioration de la desserte ferroviaire Bergerac-Bordeaux 15 - Motion en faveur du maintien de l’activité du Centre Technique interprofessionnel des Fruits et Légumes 16 - Questions diverses : questions du Front National sur la sécurité et la mutuelle.



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