ORDRE DU JOUR - 22 septembre 2016 - Approbation procès-verbal de la séance précédente ORDRE DU JOUR - Adoption de l'ordre du jour POUR INFORMATION (L 2122.22) - Décisions prises par le maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales) - Chambre Régionale des Comptes : rapport d'observations définitives concernant la gestion de la commune de Bergerac - Année 2010 et suivantes - Rapport d'activité 2015 de la Communauté d'Agglomération Bergeracoise POUR DELIBERATION - Opération de réhabilitation sur la résidence Le Taillis située rue du Bois Sacré à Bergerac - Garantie d'emprunt à la société MESOLIA - Procès-verbal de mise à disposition à la Communauté d'Agglomération Bergeracoise des biens affectés à l'exercice des compétences : Centre Culturel - Médiathèque -Aire d'accueil des gens du voyage - Piscine -École de musique et Auditorium -Transports urbains - Décision modificative n°3 - Exercice 2016 Admissions en non-valeur- Exercice 2016 - n°2 - Régularisation des créances de la société Coudeyrat - Budget annexe abattoir- Exercices 2004 et 2005 - Coopération décentralisée - Prise en charge des frais de mission dans le cadre de la mission organisée avec plusieurs communes de Dordogne par l'association Dordogne - Palestine - Participation au coût de fonctionnement de la Société Mixte Air Dordogne (SMAD) - Attribution de subvention complémentaire à l'association USB OMNISPORT - Création de 4 postes de médecin généraliste et modification de la délibération du 26 septembre 2003 relative au régime indemnitaire applicable à la ville de Bergerac - Tableau des emplois permanents : création d'un poste de responsable adjoint de l'action sociale - Recrutements d'agents contractuels non permanents pour répondre à des surcroîts d'activité ou remplacer des agents permanents indisponibles - Attribution de bourse pour l'accompagnement d'un athlète de haut niveau - Yohan DURAND - Approbation de la délibération du comité Syndical Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental de la Dordogne concernant une modification statutaire - Classes de découvertes et journées culturelles - Participation communale 2016 - Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable Dordogne Pourpre - Extension du périmètre et modification des statuts - Opération programmée pour l'Amélioration de l'Habitat- Renouvellement Urbain -Attribution de subventions Opération de mise en place de d'éclairage public - Allée du Commissaire Félix Landry - Servitude de passage de conduite d'eau potable au lieu dit « Le Libraire » au profit de la commune de Bergerac - Cession de la propriété communale - 67 rue Clairat à la SCI RAVIFRED AFFAIRES DIVERSES QUESTIONS DIVERSES